Utiliser la TVA dans EZYcount
Voici un résumé sur la TVA et comment passer les écritures de bases.
Vous trouvez dans ce document:
- Mode de TVA: effectif ou dette fiscal nette
- Passer une écriture de TVA
- Passer une écriture avec un taux de 100% de TVA
- Passer les écritures du décompte de TVA
- Liens utiles
1) Mode de TVA: effectif ou dette fiscale nette. (Demander à votre fiduciaire de vous conseiller). Lors de la création de l’entreprise, EZYcount prépare les code TVA usuels pour le mode effectif.
- TVA effective : Décompte normale
- Dette fiscale nette : Il faut le demander expressément à l’AFC (Administration Fédérale des Contributions)
- Si vous choississez le mode de la dette fiscale nette, merci de contacter le support d’EZYcount pour confirmer que vous avez activé tous les codes de TVA de la dette fiscale (codes 900 et suivant) et que les comptes du plan comptable sont correctement paramétrés (chaque compte a un paramètre TVA qui lui fait accepter de la TVA si sélectionné).
2) Passer une écriture de TVA
Codes TVA lors d’une écriture simple
Lors d’une écriture, si le compte de débit ou le compte de crédit est un compte acceptant de la TVA (comme des comptes de charges ou de revenus par exemple) alors il est possible d’insérer dans l’écriture un code TVA.
Le code TVA détermine le pourcentage de TVA ainsi que son imputation dans le formulaire de décompte de TVA.
Les codes TVA sont découpés en deux grandes catégories: les codes pour les ventes et les codes pour les achats. La description du code TVA explique en détail l’utilisation de ce code.
Le passage d’une écriture avec TVA génère deux écritures dans la comptabilité. Voici un exemple :
Ecriture de TVA
Le même numéro d’écriture est utilisé pour l’écriture de TVA et l’écriture de base. Le montant de 200.- est divisé entre le montant inscrit sur le compte de vente et celui inscrit en provision sur le compte de TVA due.
Il n’est pas possible de modifier directement l’écriture de TVA, pour cela, il faut modifier l’écriture de base.
Il existe deux comptes de TVA de base : 1170 Impôts préalable pour les achats et 2200 TVA due pour les ventes.
3) Passer une écriture avec un taux de 100% de TVA
Le passage d’une écriture avec un taux de 100% de TVA doit être fait suivant le modèle ci-dessous :
Ecriture de TVA avec code de 100% TVA
Il est très important de ne PAS faire une écriture directement dans le compte 1170 mais de passer une écriture d’achat par exemple avec le taux de 100%. Le système passera une écriture à 0.- dans le compte de charge et la totalité du montant dans le compte de TVA. Grâce à ceci, le décompte de TVA est correcte.
Si vous passez directement l’écriture dans le compte 1170, le montant ne ressortira pas lors du décompte.
4) Passer les écritures lors du décompte de TVA
Lors du décompte de TVA, il faut regrouper les soldes des comptes de TVA (1170 impôts préalables et 2200 TVA due) dans un troisième compte : 2201 Décompte TVA. Le total de ces deux écritures faisant le total du décompte envoyé à l’AFC (administration fédérale des contributions).
Formulaire de TVA
Total de TVA due est de 920.54 (arrondi à 921 à l’unité comme requis par l’administration fédérale), le Total de TVA impôts préalable est de 198.63 (arrondi à 199). Les écritures sont donc :
2201 Décompte TVA à 1170 Impôts préalable 198.63
2200 TVA due à 2201 Décompte TVA 920.54
Le total des deux écritures est donc de 920.54 – 198.63 = 721.91 comme notre rapport.
Lorsque vous payez la TVA à l’AFC ou lorsque l’AFC vous rembourse la TVA, vous passez une écriture du compte 1020 banque à 2201 Décompte TVA pour le solder.
5) Lien utiles
Site de l’AFC : http://www.estv.admin.ch/mwst/aktuell/index.html?lang=fr
Inscription à la TVA : http://www.estv.admin.ch/mwst/dienstleistungen/00229/index.html?lang=fr
Cours des monnaies étrangères de l’AFC : http://www.estv.admin.ch/mwst/dienstleistungen/00304/index.html?lang=fr