Utiliser la TVA dans EZYcount

Voici un résumé sur la TVA et comment passer les écritures de bases.
Vous trouvez dans ce document:

  1. Mode de TVA: effectif ou dette fiscal nette
  2. Passer une écriture de TVA
  3. Passer une écriture avec un taux de 100% de TVA
  4. Passer les écritures du décompte de TVA
  5. Liens utiles

 
1) Mode de TVA: effectif ou dette fiscale nette. (Demander à votre fiduciaire de vous conseiller). Lors de la création de l’entreprise, EZYcount prépare les code TVA usuels pour le mode effectif.

  • TVA effective : Décompte normale
  • Dette fiscale nette : Il faut le demander expressément à l’AFC (Administration Fédérale des Contributions)
  • Si vous choississez le mode de la dette fiscale nette, merci de contacter le support d’EZYcount pour confirmer que vous avez activé tous les codes de TVA de la dette fiscale (codes 900 et suivant) et que les comptes du plan comptable sont correctement paramétrés (chaque compte a un paramètre TVA qui lui fait accepter de la TVA si sélectionné).

 
2) Passer une écriture de TVA

Codes TVA lors d'une écriture simple

Codes TVA lors d’une écriture simple


Lors d’une écriture, si le compte de débit ou le compte de crédit est un compte acceptant de la TVA (comme des comptes de charges ou de revenus par exemple) alors il est possible d’insérer dans l’écriture un code TVA.
Le code TVA détermine le pourcentage de TVA ainsi que son imputation dans le formulaire de décompte de TVA.

Les codes TVA sont découpés en deux grandes catégories: les codes pour les ventes et les codes pour les achats. La description du code TVA explique en détail l’utilisation de ce code.

Le passage d’une écriture avec TVA génère deux écritures dans la comptabilité. Voici un exemple :

Ecriture de TVA

Ecriture de TVA


Le même numéro d’écriture est utilisé pour l’écriture de TVA et l’écriture de base. Le montant de 200.- est divisé entre le montant inscrit sur le compte de vente et celui inscrit en provision sur le compte de TVA due.

Il n’est pas possible de modifier directement l’écriture de TVA, pour cela, il faut modifier l’écriture de base.

Il existe deux comptes de TVA de base : 1170 Impôts préalable pour les achats et 2200 TVA due pour les ventes.

 
3) Passer une écriture avec un taux de 100% de TVA
Le passage d’une écriture avec un taux de 100% de TVA doit être fait suivant le modèle ci-dessous :

Ecriture de TVA  avec code de 100% TVA

Ecriture de TVA avec code de 100% TVA


Il est très important de ne PAS faire une écriture directement dans le compte 1170 mais de passer une écriture d’achat par exemple avec le taux de 100%. Le système passera une écriture à 0.- dans le compte de charge et la totalité du montant dans le compte de TVA. Grâce à ceci, le décompte de TVA est correcte.
Si vous passez directement l’écriture dans le compte 1170, le montant ne ressortira pas lors du décompte.

 
4) Passer les écritures lors du décompte de TVA
Lors du décompte de TVA, il faut regrouper les soldes des comptes de TVA (1170 impôts préalables et 2200 TVA due) dans un troisième compte : 2201 Décompte TVA. Le total de ces deux écritures faisant le total du décompte envoyé à l’AFC (administration fédérale des contributions).

Formulaire de TVA

Formulaire de TVA


Total de TVA due est de 920.54 (arrondi à 921 à l’unité comme requis par l’administration fédérale), le Total de TVA impôts préalable est de 198.63 (arrondi à 199). Les écritures sont donc :

2201 Décompte TVA à 1170 Impôts préalable 198.63
2200 TVA due à 2201 Décompte TVA 920.54

Le total des deux écritures est donc de 920.54 – 198.63 = 721.91 comme notre rapport.

Lorsque vous payez la TVA à l’AFC ou lorsque l’AFC vous rembourse la TVA, vous passez une écriture du compte 1020 banque à 2201 Décompte TVA pour le solder.

 
5) Lien utiles
Site de l’AFC : http://www.estv.admin.ch/mwst/aktuell/index.html?lang=fr
Inscription à la TVA : http://www.estv.admin.ch/mwst/dienstleistungen/00229/index.html?lang=fr
Cours des monnaies étrangères de l’AFC : http://www.estv.admin.ch/mwst/dienstleistungen/00304/index.html?lang=fr

Comment passer les écritures de vente?

Vous venez de vendre un bien ou un service et votre client vous a payé. Quelle écriture devez-vous passer?

Les 2 possibilités sont:

  1. Le client paie comptant ou par carte.
  2. Le client reçoit une facture et la paie plus tard.

Nous utilisons comme exemple « Jean’s shop ». Jean a un petit magasin de seconde main à Lausanne. Elle organise également dans son jardin des petites fêtes pour les enfants du quartier.

 


 

  1. Jean vend le 13.10.2014 une robe à CHF60.- à une cliente ravie.
       

    • La cliente paie en cash.
      Ecriture de revenu CHF60.-

      Ecriture de revenu CHF60.-

      1. Numéro: Le champ est réglé sur « numéro automatique ». Le prochain numéro libre est utilisé. Pas besoin faire de changement.
      2. Date: La date de la transaction. Dans notre exemple, c’est le 13 octobre 2014.
      3. Débit: « 1000-Caisse » comme la cliente paie en cash. Le compte « caisse » est un compte d’actif du bilan. Le montant au débit augmente le compte « caisse ».
      4. Crédit: « 3200-Ventes de marchandises » car Jean vend une robe. Le compte « Ventes de marchandises » est un compte de chiffre d’affaire du compte de résultat. Le montant au crédit augmente le compte « Ventes de marchandises ».
      5. Montant: Le montant de la transaction. Dans notre cas, le montant de la vente de la robe.
      6. Description: Une petite description à propos de l’écriture. Cela facilitera une recherche future. Ici nous avons décrit le type de vente et le type de paiement.
      7. Vue en T: La vue en T vous donne la chance de contrôler en un clin d’œil votre écriture. Dans le compte de Débit, on voit que le montant en caisse augmente. Dans le compte de Crédit, on voit que le montant des ventes augmente. L’écriture est correcte.
      8. « Enregistrer » button: Dès que vous avez contrôler votre écriture, vous pouvez l’enregistrer.

      Conseil
      Dans un magasin, la caisse enregistreuse donne un ticket/reçu à la fin de chaque journée avec la somme vendue par catégorie de produit. Prenez le ticket et passer une écriture globale avec les totaux. Si vous avez eu lundi CHF1’500.-; remplacez CHF60.- dans l’exemple ci-dessus par CHF1’500.-
       

    • La cliente paie avec une carte.
      Ecriture CHF60.- avec paiement à la banque

      Ecriture CHF60.- avec paiement à la banque

      • Garder le ticket de confirmation de paiement.
        À la fin du mois, lorsque vous recevez le relevé du compte de la banque, contrôlez que les CHF60.- soit bien arrivé.
        Passez l’écriture et inscrivez sur le reçu le numéro de l’écriture.
        Pour l’écriture, remplacez le compte « 1000-Caisse » par le compte « 1020-Banque ». Vous pouvez vite contrôler avec la vue en T si l’écriture est exacte.

     

  2. Jean organise une fête d’anniversaire pour Susanna le 12.10.2014 et envoie la facture à la mère de Susanna le 13.10.2014 pour CHF150.-. Jean met de côté une copie de la facture dans sa boîte « factures non payées ».
     

  3. 21 jours plus tard, le 3.11.2014, la mère de Susanna paie le montant sur le compte de Postfinance de Jean. À la fin du mois, quand le relevé du compte de Postfinance est arrivé, Jean attache la facture payée au relevé de compte. De ce fait, elle peut facilement retrouver la facture si elle en a besoin.
    Vente CHF 150.- facture cliente payée

    Vente CHF 150.- facture cliente payée

    1. Numéro: Le numéro automatique va très bien.
    2. Date: La date du paiement sur le relevé de Postfinance.
    3. Débit: 1010-Postfinance, le compte où le montant a été payé. 1010 est un compte d’actif du bilan; pour l’augmenter il faut passer l’écriture au débit.
    4. Crédit: 3400-Ventes de services est un compte de chiffre d’affaire du compte de pertes et profits. Pour l’augmenter, il faut passer l’inscrire au crédit.
    5. Montant: le montant reçu par Jean.
    6. Description: une petite description de l’écriture. Cela nous aidera à retrouver l’écriture facilement plus tard s’il le faut. Par exemple, nous avons écrit quelle facture a été payée et quelle était le service vendu.
    7. Vue en T: Vous voyez rapidement grâce aux couleurs que le compte de Postfinance augmente et que le compte de Ventes de services également. C’est ce que nous voulons. La mère de Susanna paie une facture.
    8. « Enregistrer »: Enregistrer l’écriture.